Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Conformelec
DUPUY Michel

Numéro de dépôt :
3342529
Date de dépôt :
22/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/02/2015
Conformelec de DUPUY Michel

Présentation de la marque Conformelec

Déposée le 22 février 2005 par DUPUY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Conformelec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est DUPUY Michel domicilié(e) 41, rue Yves MONTAND, PARC 2000,34080 MONTPELLIER - 34080 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPUY Michel domicilié(e) 41, rue Yves MONTAND, Parc 2000,34080 MONTPELLIER - 34080 - France.

La marque Conformelec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conformelec est expirée depuis le 22 février 2015.


DUPUY Michel - 41, rue Yves MONTAND, PARC 2000,34080 MONTPELLIER - 34080 - France


DUPUY Michel - 41, rue Yves MONTAND, Parc 2000,34080 MONTPELLIER - 34080 - France


Inscription le 1 septembre 2005 - Rejet partiel n°417372 - Publication au BOPI 2005-09-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Appareils de chauffage, d'éclairage de sechage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils de climatisations. Appareillages de chauffage solaire. Seches mains. Services d'installation, de maintenance, de réparation de chauffage, d'appareil de climatisation – travaux de plomberie d'électricité – travaux de couverture de toits. Installation de panneaux solaires en toiture ou en façade – démolition de constructions – assistance en cas de panne de véhicules (réparation). Conception de projets, recherche et développement dans les domaines technologiques – controle technique de véhicules électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.